LA ROCHE-SUR-YON Agglomération, collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3781051
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
Présentation de la marque LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION
Déposée le 8 novembre 2010 par LA ROCHE-SUR-YON AgglomérationTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est LA ROCHE-SUR-YON AgglomérationTODO domicilié(e) 54 RUE RENE GOSCINNY - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 500 589 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA ROCHE-SUR-YON Agglomération domicilié(e) 54 RUE RENE GOSCINNY - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.
La marque LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781051.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA ROCHE-SUR-YON Agglomération, collectivité territoriale - 54 RUE RENE GOSCINNY - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 248500589
LA ROCHE-SUR-YON Agglomération - 54 RUE RENE GOSCINNY - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION"
